Exploitant et portée
La boutique accessible sous la marque BRELVOKAN présente des biens destinés à la maison, au rangement et aux travaux du quotidien. BRELVOKAN constitue une marque et non une dénomination juridique. Courriel : studio@brelvokan.com. Téléphone : +1 (434) 999-1764. Adresse postale : 43, allée Vincent, Emporia, Virginie, 23847, États-Unis.
Les présentes règles organisent la consultation du site, l’accès aux fonctions du compte client et les usages autorisés. Elles ne réduisent aucun droit impératif attaché à l’achat de biens de consommation.
Accès et capacité
La consultation des pages publiques est accessible sans création de compte. Pour effectuer une commande, l’utilisateur doit disposer de la capacité juridique de conclure un contrat ou agir avec l’autorisation de son représentant légal.
Le site s’adresse aux consommateurs recevant leur commande en France. Les informations nécessaires aux opérations de règlement et de livraison sont recueillies au moment de l’achat.
Compte et informations
L’utilisateur fournit des coordonnées exactes afin de recevoir les notifications et ses colis. Toute modification de l’adresse de livraison doit être signalée avant l’expédition pour pouvoir être examinée.
Les identifiants d’un compte sont personnels. L’utilisateur conserve la confidentialité de ses accès et avertit le service client lorsqu’il constate un accès non autorisé ou une utilisation suspecte.
Usages autorisés et comportements interdits
Le site est destiné à consulter les produits, passer commande, demander une assistance et consulter les informations relatives à son achat. Les demandes légitimes d’information et de réclamation restent accessibles.
Il est interdit de contourner les systèmes de protection, d’altérer les données d’autrui, d’introduire des logiciels malveillants, de collecter illicitement des renseignements ou d’utiliser des moyens frauduleux pour passer des commandes. Les abus avérés peuvent entraîner une restriction technique proportionnée et motivée.
Information sur les produits
Les textes, dimensions, instructions et photographies figurant sur les fiches contribuent à décrire les produits proposés. Les caractéristiques annoncées lors de la commande et les obligations légales du vendeur déterminent les droits attachés à l’achat.
Les illustrations peuvent présenter des variations de rendu dépendant des écrans et de l’éclairage. Une différence de perception ne fait pas disparaître les recours relatifs à un défaut de conformité réel.
Contenus et propriété intellectuelle
Les éléments graphiques, textes, photographies, modèles de présentation et signes distinctifs restent protégés selon les droits de leurs titulaires. Le droit de consulter le site ne comprend pas celui d’extraire massivement les contenus ou de les republier à des fins commerciales.
Les utilisations autorisées par la loi, notamment les citations dans leur cadre légal, ne sont pas interdites par les présentes dispositions.
Disponibilité du service et mesures techniques
L’accès au site dépend de la connexion de l’utilisateur, de l’hébergement et des opérations de maintenance. Une interruption technique donne lieu à une analyse adaptée et n’affecte pas les droits des consommateurs relatifs aux contrats déjà conclus.
En cas de fraude documentée, d’atteinte au service ou de détournement manifeste d’un compte, les accès concernés peuvent être suspendus le temps de l’analyse. Le propriétaire du compte peut contacter l’assistance pour présenter ses observations.
Services externes et données personnelles
Les interfaces de paiement, de transport et certains liens d’information reposent sur des services exploités par des tiers, soumis à leurs propres règles. Les échanges de données sont limités à la prestation concernée et aux bases légales applicables.
Les cookies et autres traceurs non essentiels sont régis par le choix du visiteur. Les demandes portant sur les données personnelles peuvent être adressées à studio@brelvokan.com.
Responsabilité et droit applicable
Les responsabilités liées à l’utilisation du site sont appréciées selon le droit applicable. Aucune clause ne prive un consommateur français de sa protection légale, de la responsabilité du vendeur à l’égard de l’exécution du contrat, ni de ses voies de recours légales.
Les demandes relatives au fonctionnement du site, au compte ou à une transaction sont reçues par courriel ou par téléphone. La compétence des juridictions est déterminée par les règles applicables au consommateur.